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 Législation des hybrides

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Fonda

Kyandii

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Fonda




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MessageSujet: Législation des hybrides   Législation des hybrides Icon_minitimeDim 6 Jan - 17:34

Article 01.1
Tout hybride, quel que soit son origine sociale, culturelle, son âge, ou tout autres aspects de sa vie passé ne sont en rien des éléments pour faire de lui un égal de l'homme. Un hybride est et restera inférieur jusqu'à son décès.

Article 01.2
Il est impossible pour un hybride d'être affranchi ou de posséder des biens immobiliers ou fonciers. Toutes ses possessions sont considérées comme étant celles de son maître. Ce dernier peut, s'il le désir, les revendre sans l'avis de son hybride.

Article 02.1
La transformation d'hybride ne peut être fait que par une filiale de la société mère. Tout hybride étant d'origine étrangère à ce complexe sera considéré comme non-conforme à la législation et pourra être mis en quarantaine, durant le temps de l'étude de son cas.

Article 02.2
Un hybride doit subir un enseignement relatif à ses fonctions domestiques, afin qu'il puisse les remplir de la façon la plus irréprochable qui soit. Si un hybride ne suit que partiellement, ou pas du tout ce cursus, il sera considéré comme inapte à la vente, et se rejeté des états civils.

Article 02.3
Un hybride peut, s'il le désire, conserver son nom de famille après sa transformation. Toute fois, il sera considéré que son nom officiel sera celui de son maître, et sera désigné par l'expression "possession de M. X.

Article 02.4
Si un hybride s'échappe du domicile de son maître, ou d'une animalerie, il est considéré comme rebelle, et sera rechercher par les autorités.

Article 03.1
N'importe qui peut posséder un hybride. Néanmoins, un hybride peut être retiré à son maître si celui ne peut pas subvenir à ses besoins. En ce cas, l'hybride sera revendu à une animalerie et sera considéré comme d'occasion. L'ex propriétaire devra alors donner tous les papiers concernant l'hybride, et recevra une compensation.

Article 03.2
En cas d'handicape pour un humain, il est possible de posséder un hybride. Toutefois, il devra montrer qu'il est capable de subvenir au besoin de ce dernier, sans quoi, l'achat lui sera refusé.

Article 03.3
Il est possible pour un particulier de posséder au maximum deux neko. Il devra subvenir aux besoins de ces deux derniers sans procéder au favoritisme. Si on observe un traitement de faveur pour l'un des deux. Un de ses neko se retiré de sa charge.

Article 04.1
Dans le cadre professionnel, il est possible de disposer au maximum 3 hybrides. Cependant, il seront rattaché à l'établissement, et non au gérant. En cas de vente de l'établissement, il ne sera possible au propriétaire de n'emporter que deux hybrides sur la totalité de l'établissement, les autres faisant partie de la transaction.

Article 04.2
Il est possible pour un hybride d'exercer une profession. Il doit cependant avoir l'accords de son maître et de l'employeur. Il ne touchera cependant que 5% de son salaire, le reste revenant à son maître. L'employeur et le maître doivent se mettre d'accords sur la totalité des travaux qu'effectuera l'hybride, afin d'éviter tout débordement.

Article 05.1
En cas de non respect de ces principales règles, le maître devra payer une amende à la hauteur de son délit, ou sera incarcéré. En fonction de la hauteur de ce délit, ses hybrides pourront lui être retiré et placé en animalerie, ou ils seront placé en foyer jusqu'à la fin de la peine, avant de rejoindre leur maître.

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Cette suite de loi est le début de la législation sur les nekos. Il est évident que ces lois doivent être respectées, afin de permettre une exploitation en règle de la race des nekos. Pour autant, combien de personnes respectent vraiment ces lois ?

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